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Siège Social
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21 rue Brialmont – 1210 Bruxelles (Belgique)
Contact
Bureau du Président : Jitendra SHARMA
17 Lawyers Chamber, Supreme Court
New Delhi 115001 INDIA
Tél 91113382271 Fax 91116494245
Courriel jsharma@del13.vsnl.net.in
Secrétaire Générale : Jeanne MIRER avocate à Detroit (Mich) USA
Courriel mirerfam@earthlink.net
Et régionalement les autres membres du Bureau
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Publication
01 décembre 2006
Au vu des informations suivantes :
Pendant dix ans, pour empêcher que la forêt et le maquis dissimulent les caches et les déplacements de l’adversaire, détruire les récoltes et inciter les paysans à fuir les campagnes, l’aviation américaine a déversé 72 millions de litres d’herbicides sur une superficie totale de, près de 2 millions d’hectares de forêts et de rizières.
Ces herbicides comportaient 41.635.000 litres d’ « agent orange », contenant de la dioxine, un poison un million de fois plus toxique que le plus puissant poison naturel connu à l’époque ; et dont la nocivité est telle que, durant la seconde guerre mondiale, Roosevelt avait interdit à l’armée américaine de s’en servir, et que, en août 1970, le sénateur Nelson déclarait au Congrès : « Il n’est pas impossible que notre pays ait déclenché une bombe à retardement qui retentira sur les populations avec des incidences qui ne pourront être évaluées que dans un futur lointain.»
Très stable, la dioxine tend à rester dans l'environnement. Les concentrations sont extrêmement importantes dans les sols, les sédiments ainsi que dans les graisses animales, contaminant ainsi la chaîne alimentaire. Dix-sept ans après l'arrêt des largages de défoliants, elles se retrouvent toujours dans les fruits et les légumes cultivés dans les sols contaminés durant le conflit.
Un « Rapport Stellman » estime à 4 800 000 le nombre de victimes potentielles ou silencieuses, sans compter les victimes empoisonnées ultérieurement par la chaîne alimentaire. Les victimes passées, présentes et à venir se comptent donc par millions. Il est indéniable que les familles de victimes de l’agent orange présentent un nombre anormal de naissances d’enfants morts-nés, atteints de malformations et de difformités monstrueuses, et que les 2è et 3è générations ne sont pas épargnées. Même si l’enfant naît sain, sa mère l’empoisonne en l’allaitant car le lait maternel est la seule voie de déstockage de la dioxine. Même des gens apparemment indemnes souffrent de dermatoses, de troubles hépatiques, d’atteintes de l’appareil urogénital, de troubles neurologiques et de troubles psychiatriques.
Considérant que le Congrès des Etats Unis votait, en 1991, l’ « Orange Act » qui instituait une commission d’étude. Celle-ci après avoir reconnu que la dangerosité de la dioxine avait été sous-estimée dix ans plus tôt, affirme que le produit était « un dérégulateur hormonal ayant de graves effets sur le système de reproduction du foetus en développement, sur le cerveau et sur le système immunitaire » ; qu’en 1966, l'Institute of Medicine des Etats-Unis, a établi un lien entre l'exposition à l' « agent orange » et une dizaine de maladies (sarcome, lymphome, leucémie, maladie de Hodgkin, cancers des voies respiratoires et de la prostate, myélomes multiples, diabète de type 2, porphyria cutanée tardive, neuropathies aiguë et subaiguë)
Retenant enfin le terrible bilan écologique de ces épandages : empoisonnement de 43% des régions cultivées, destruction de 60 % des plantations d’hévéas et de 36% des forêts de palétuviers qu’il faudra plus de cent ans pour reconstituer, pollution massive des eaux et empoisonnement de l’ensemble de la chaîne alimentaire pour de nombreuses décennies. Enfin, 6.250 km² du Sud du Vietnam restent toujours impropres à la culture.
Considérant que, en 1979, la Constitution ne permettant pas de se retourner contre le gouvernement pour des actes de guerre perpétrés par l’armée américaine, 70.000 vétérans américains atteints par l’agent orange, puis leurs organisations ont engagé, aux Etats Unis des poursuites judiciaires en indemnisation contre les firmes qui avaient fabriqué l’ « agent orange », et que les firmes ont préféré mettre fin au procès en payant 180 millions de dollars à un fonds de compensation des anciens combattants souffrant de la dioxine.
Que, le 31 janvier 2004, l’Association des victimes et 5 victimes à titre personnel ont à leur tour engagé une action judiciaire aux Etats-Unis contre les firmes, et qu’après un débouté frappé d’appel le procès est en cours.
Qu’en janvier 2006, un Tribunal de Corée du Sud a condamné les firmes Dow Chemical et Monsanto, à indemniser 6 800 victimes sud-coréennes
Considérant cependant que ces procès ne peuvent profiter qu’à ceux au nom desquels ils sont menés, avec une extension consécutive à la portée d’une « class action », mais laissent non indemnisé pour le Vietnam en tant que tel, le dommage collectif global résultant de la désertification de régions entières pour une durée inconnue, ainsi que le préjudice moral et la charge sociale que constituent pour l’Etat les naissances actuelles et avenir avec des malformations ou des maladies graves.
Qu’aux termes de l’article 21 des accords de Paris, les Etats-Unis déclarent qu’ils « Contribueront à effacer les blessures de la guerre et à la reconstruction de la République Démocratique du Vietnam ", mais qu’ils discutent la portée de cet engagement.
Qu’ils arguent notamment de ce que le Protocole de Genève n’interdit que les gaz asphyxiants et « similaires » et que les défoliants n’entrent pas dans la définition de « similaires ».
Que cependant les travaux préparatoires du Protocole de Genève ainsi que les interprétations des autorités américaines de l'époque montrent que le texte visait à interdire toutes formes de gaz, et que l’AGNU a confirmé cette interprétation dans sa résolution 2603 A (XXIV) du 16 décembre 1969 où elle déclare contraire aux règles généralement acceptées du droit international telles qu'elles sont énoncées dans le Protocole signé à Genève le 17 juin 1925, l'utilisation dans les conflits armés internationaux de : a) tout agent chimique de guerre... en raison de ses effets toxiques directs sur l'homme, les animaux ou les plantes.
Que si dans les années 60 et 70, les Etats Unis, l'Australie, le Portugal, le Royaume Uni et les Pays Bas ont maintenu une interprétation étroite du Protocole, à savoir qu'il ne s'appliquait ni aux défoliants et herbicides, ni aux gaz anti émeute tels que les gaz lacrymogènes
Il demeure que lorsque, le 10 avril 1975, les Etats Unis ont ratifié le Protocole ils ont déclaré qu'ils renonçaient à l'usage en premier d'herbicides et de gaz anti-émeute en temps de guerre, sauf
- pour les herbicides,
«Under regulations applicable to their domestic use, for control of vegetation within US bases and installations or around their immediate defensive perimeters»;
En d’autres termes, les E-U n’ont pas contesté le caractère d’armes chimiques des herbicides et l’illégalité de leur emploi en cas de conflit armé. Il faut d’ailleurs préciser que lors de l’envoi de leurs instruments d’adhésion ou de ratification, ils ont fait des réserves qui ne portaient nullement sur la définition de l’arme chimique :
- pour le Protocole de Genève de 1925 :
« Le protocole cessera d'être obligatoire pour le Gouvernement des Etats-Unis en ce qui concerne l'usage à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques et autres gaz, et de tous liquides, matériaux ou engins similaires à l'égard d'un Etat ennemi si ledit Etat ou l'un quelconque de ses alliés ne respecte pas les interdictions contenues dans le protocole.» (10 avril 1975)
- pour la Convention de Paris de 1993 :
« À condition qu'en ce qui concerne l'annexe sur l'application de la Convention et la vérification, aucun échantillon prélevé aux États-Unis dans le cadre de la Convention ne soit transféré à des fins d'analyse dans un laboratoire situé hors du territoire des États-Unis. » (25 avril 1997)
Mais que de toutes manières, dès lors que quoi que ce soit est utilisé dans une guerre contre un adversaire, que ce soit pour commettre des dommages corporels ou seulement matériels, ce qu’on utilise est par définition une arme, et sinon par nature en tout cas par destination, et que dès lors qu’il s’agit d’un produit chimique, c’est une arme chimique.
Mais surtout et en tout cas, celui qui commet une faute doit en réparer les conséquences dommageables.
Le seul fait d’avoir envoyé des B52 déverser des défoliants sur les forets d’un Etat étranger en violant son intégrité territoriale et commis à son préjudice des destructions et épandages contraires au Droit Humanitaire constitue le fait illicite de nature à engager la responsabilité des Etats-Unis et, quel que soit le modus operandi, leur fait obligation d’en réparer les conséquences
Laurence BOISSON DE CHAZOURNES Professeur à l’Université de Genève (Suisse)
Francis A. BOYLE, Professeur de Droit International, Université d’Illinois (Etats-Unis)
Robert CHARVIN Professeur de Droit international, ancien doyen de la faculté de Nice (France)
Eric DAVID Professeur de droit international Université Libre de Bruxelles (Belgique)
Robert DOSSOU Professeur de Droit International Ancien Ministre Cotonou (Bénin)
V.R. KRISHNA YIER, ancien juge à la Cour Suprême de l’Inde et Président de l’Association Indienne de Juristes
Norman PÄECH Professeur de Droit International Public, membre du Parlement allemand Berlin (Allemagne)
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Nouvelles
14 novembre 2006
Les rapports sur le procès des militants Sahraouie de France WEYL et d'Aline CHANU ainsi que le rapport sur "L’isolement carcéral
et le « jeûne jusqu’à la mort » de Maître BEHIÇ ASÇI, avocat au barreau d’Istanbul" de Georges Henri BEAUTHIER et Jan FERMON sont disponibles dans l'onglet "AIJD communique".
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FLASH d'Information
LIBAN
L’Association Internationale des Juristes Démocrates, qui regroupe des associations affiliées sur tous les continents, et jouit du statut consultatif près l’ECOSOC, condamne sans équivoque l’agression d’Israel contre le Liban indépendant et souverain en violation de l’art. 2.4 de la Charte des Nations Unies.
1) Au cours des quelques derniers jours, Israel mène une attaque continue contre le peuple du Liban souverain et, en violation du droit international, enferme sous blocus son territoire, ses mers et ses airs. Il cible les infrastructures à l’usage des civils, bombarde de façon répétée l’aéroport de Beyrouth et son dépôt de carburant, détruit les routes reliant le Liban à la Syrie, alors que ce ne sont pas des objectifs militaires
2) Le prétexte de cette guerre ouverte contre le Liban est de libérer deux soldats israéliens dont on dit qu’ils ont été enlevés par le Hezbollah. Comme pour le prétexte à l’occupation et à l’agression contre Gaza, Il refuse d’engager des politiques qui pourraient conduire à la libération de ces deux soldats
3) Au lieu de cela, Israel a choisi de mettre toute la région, et le reste du monde en grave danger, en mettant en œuvre son programme consistant à détruire le Hezbollah, à soumettre le Liban et à frapper l’Iran et la Syrie
4) L’AIJD se joint à la Communauté Internationale pour exiger d’Israel de cesser immédiatement son agression militaire contre le Liban de même que contre la, Palestine
L’AIJD demande au Conseil de Sécurité des Nations Unies de prendre immédiatement les mesures pour arrêter l’agression d’Israel contre le Liban et de décider les actions appropriées contre la conduite illégale d’Israel, Elle demande en outre à l’Assemblée Générale des Nations Unies de prendre les initiatives similaires pour l’application de la Charte des Nations Unies, mettre fin à l’agression israelienne et apporter la paix au Moyen Orient.
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FLASH d'Information
L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DES JURISTES DEMOCRATES CONDANME L’AGRESSION MILITAIRE ISRAELIENNE A GAZA, SES EFFORTS POUR SAPER LE CONSEIL LEGISLATIF PALESTINIEN ELU, ET DEMANDE A LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE DE S’OPPOSER A L’ACTION ISRAELIENNE ET DE FAIRE DES DEMARCHES POUR RENVERSER LA CRISE HUMANITAIRE.
L’Association Internationale des Juristes Démocrates (AIJD), une organisation non gouvernementale de juristes ayant des affiliés nationaux sur tous les continents et ayant une fonction consultative auprès de l’ECOSOC, condamne fortement les actions de l’armée israélienne à Gaza et ses efforts de saper le conseil législatif palestinien élu. Par ailleurs, l’AIJD demande que la communauté internationale s’oppose à ces actions israéliennes et de faire des démarches pour renverser la crise humanitaire à Gaza.
L’AIJD estime qu’Israël utilise la mort de deux soldats israéliens et la capture d’un troisième par les Palestiniens comme une excuse pour envahir Gaza avec des forces militaires massives et démolir ses infrastructures. Ce que Israël et son bienfaiteur – Les Etats-Unis – veulent vraiment est de détruire le gouvernement démocratiquement élu du Hamas.
Il est évident que durant les semaines précédant l’invasion, Israël a instigué les événements qui ont résulté en la capture du soldat israélien. L’armée israélienne a tué plus de 30 civils, incluant trois enfants et une femme enceinte. L’AIJD ne tolère pas les actions des Palestiniens qui prennent pour cibles des civils israéliens ou autres, mais note que les actions qui ont servi d’alibi pour l’invasion concernaient des cibles militaires. Depuis que le soldat israélien a été capturé, l’artillerie israélienne (fournie par les USA) a pilonné le nord de la bande de Gaza et a effectué des incursions dans d’autres parties de Gaza. Son aviation a frappé les ponts sur les principales routes. Et ses hélicoptères ont détruit les principales centrales électriques de Gaza, laissant la moitié de ses 1,5 million d’habitants et ses deux principaux hôpitaux sans électricité ni eau courante.
Par conséquent:
Israël a violé le droit à l’autodétermination du peuple palestinien, en refusant de reconnaître son gouvernement démocratiquement élu, en kidnappant ses dirigeants politiques démocratiquement élus, et en bombardant la demeure du premier ministre Palestinien.
Israël a créé une crise humanitaire à Gaza, en violation de la 4e convention de Genève, et L’article 8 du statut de Rome de la Cour Pénale Internationale sur les Crimes de Guerre
Les brutales représailles d’Israël à l’encontre des civils Palestiniens constituent une punition collective contre le peuple Palestinien, en violation de l’article 50 de la convention de La Haye, l’art.13 de la 4è convention de Genève, et l’art. 75 du 1er protocole
Les attaques délibérées contre les populations civiles Palestiniennes et la destruction des infrastructures par les forces militaires israéliennes constituent clairement des crimes de guerre au regard du droit international, et ne sont justifiées par aucune « nécessité militaire », et violent la 4e convention de Genève et la Convention de La Haye (Article 23)
Les actions de l’armée Israélienne violent le « US Arms Export Control Act » de 1976 sous lequel le matériel militaire vendu par les Etats-Unis à Israël ne peut être utilisé que pour des raisons défensives ou pour maintenir la sécurité intérieure.
En consequence, L’Association Internationale des Juristes Démocrates demande:
1. Qu’Israël cesse immédiatement toutes attaques militaires sur Gaza, et lève l’embargo économique qu’elle a imposée à l’encontre des Palestiniens de la bande de Gaza.
2. Qu’Israël relâche immédiatement et sans condition les parlementaires Palestiniens et autres officiels qui ont été kidnappés.
3. Qu’Israël se conforme au droit international, à l’article 2.4 de la charte de l’O.N.U, et à ses résolutions 194, 242 et autres, au soutien du droit à l’autodétermination du peuple Palestinien et mette fin à son occupation illégale de la Palestine.
4. Qu’Israël respecte les conclusions de l’opinion consultative de la Cour Internationale de Justice du 9 Juillet 2004 stipulant que la construction du mur Israélien dans les territoires occupés Palestiniens ainsi que le régime qui l’accompagne sont contraire au droit international, et mette en application immédiatement les obligations découlant de cette décision.
5. Que Le gouvernement suisse, l’Etat dépositaire de la quatrième convention de Genève, réunisse les parties afin de prendre les actions nécessaires à la protection des civils Palestiniens.
6. Que le Haut Commissaire pour les Droits de l’Homme visite les territoires occupés Palestiniens pour enquêter la situation actuelle et ses effets dévastateurs sur les civils.
En outre, L’AIJD,
1. Presse toutes les parties à essayer de négocier une solution pacifique à ce conflit.
2. Demande à tous les juristes des membres affiliés à l’AIJD et autres organisations associées d’envoyer cette déclaration et d’autres lettres aux ambassades d’Israël à travers le monde pour protester contre les actions de l’armée israélienne, demander de mettre fin aux hostilités et de remettre en liberté les officiels du gouvernement Palestinien.
3. Demande à tous les juristes des membres affiliés à l’AIJD et autres organisations associées d’envoyer cette déclaration et d’autres lettres aux ambassades des Etats-Unis à travers le monde, aux élus américains et autres pour demander que les Etats-Unis mettent un terme à leur aide militaire à Israël à la lumière de ses violations de la lois du « US Arms Export Controls Act ».
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Association fondée à Paris en 1946, jouissant du statut consultatif auprès l’ONU
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Actualités
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A Paris entre le 19 et 23 mars 2006
(Olivier PROUTEAU le 12/03/2006)
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Conférence Internationale, le 06 mai 2006 de 9h30 à 18h30 à Berlin (au siège du sydicat du travail ver.di)
(Thomas Schmidt le 09/03/2006)
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Colloque, le vendredi 10 mars 2006 de 9h00 à 18h00 à Bruxelles
(Roland WEYL le 06/02/2006)
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